Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 15 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
La direction de l'encadrement comprend :
A. - La sous-direction de la gestion prévisionnelle et des missions de l'encadrement ;
B. - La sous-direction des personnels d'encadrement.
En outre, l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, service à compétence nationale, est rattachée au directeur.