Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
La direction de l'évaluation et de la prospective, outre le bureau des affaires générales et financières, la mission éducation, économie, emploi, la mission aux relations européennes et internationales et la mission aux relations avec la recherche sur l'éducation et la formation, comprend :
A. - La sous-direction des études prospectives et des outils d'aide au pilotage ;