Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
La direction de la technologie, outre le comité consultatif du développement technologique, comprend :
A. - Les départements technologiques ;
B. - La sous-direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation ;
C. - La sous-direction de l'innovation et du développement technologique.