Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 7 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
La direction de la recherche, outre les conseillers pour les organismes de recherche et les chargés de mission scientifiques, comprend :
A. - La sous-direction de la recherche universitaire ;
B. - La mission de la culture et de l'information scientifiques et techniques et des musées ;
C. - La sous-direction des organismes de recherche et de la coordination de la politique de recherche ;
D. - La mission pour la parité dans la recherche et l'enseignement supérieur.