Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)
La direction de l'enseignement supérieur, outre les conseillers d'établissement, les chargés de mission scientifique et pédagogique, la mission à l'emploi et la mission aux relations internationales, comprend :
A. - Le service des contrats et des formations qui est constitué par :
- la sous-direction de la politique contractuelle ;
- la sous-direction de la vie étudiante et des formations post-baccalauréat ;
- la sous-direction des certifications supérieures et doctorales ;
B. - Le service des établissements qui, outre le bureau de l'organisation des systèmes d'information, est constitué par :
- la sous-direction des bibliothèques et de la documentation ;
- la sous-direction de l'organisation et des moyens de l'enseignement supérieur ;
- la sous-direction de l'aménagement et de la carte universitaires.