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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-317 du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2003-317 du 7 avril 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche)


L'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche comprend, outre les inspections générales, les bureaux du cabinet et le haut fonctionnaire de défense, directement rattachés au ministre :

a) Alinéa abrogé

b) La direction de l'enseignement supérieur ;

c) La direction de l'enseignement scolaire ;

d) La direction de la recherche ;

e) La direction de la technologie ;

f) La direction de l'évaluation et de la prospective ;

g) La direction des personnels enseignants ;

h) La direction de l'encadrement ;

i) La direction des personnels, de la modernisation et de l'administration ;

j) La direction des affaires financières ;

k) La direction des affaires juridiques ;

l) La direction des relations internationales et de la coopération ;

m) La délégation à la communication,
ainsi que la mission scientifique, technique et pédagogique.