Articles

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-38 du 8 janvier 2003 modifiant le décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres)

Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2003-38 du 8 janvier 2003 modifiant le décret n° 90-867 du 28 septembre 1990 fixant les règles d'organisation et de fonctionnement des instituts universitaires de formation des maîtres)


Le décret du 28 septembre 1990 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 5 du présent décret.