Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 20 décembre 2002 fixant le guide national de référence relatif aux risques radiologiques)
Les articles des parties et chapitres suivants de l'arrêté du 1er février 1978 susvisé sont abrogés :
Troisième partie :
Chapitre V, article 5 ;
Chapitre VI, articles 1er à 7 ;
Septième partie :
Chapitre XIV, article 3 ;
Neuvième partie :
Chapitre III, article 7 ;
Onzième partie :
Chapitre unique, article 15.