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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général)

Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-1291 du 24 octobre 2002 modifiant le décret n° 93-1092 du 15 septembre 1993 portant règlement général du baccalauréat général)

a modifié les dispositions suivantes