Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-1204 du 26 septembre 2002 modifiant le décret n° 88-996 du 19 octobre 1988 relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie)
Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-1204 du 26 septembre 2002 modifiant le décret n° 88-996 du 19 octobre 1988 relatif aux études spécialisées du troisième cycle de pharmacie)
a modifié les dispositions suivantes
Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 - art. 12 (Ab)
Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 - art. 13 (Ab)
Décret n°88-996 du 19 octobre 1988 - art. 21-1 (Ab)