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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2002 relatif à la formation préalable à la prise de fonction et à la formation continue des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans la fonction publique territoriale)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 3 mai 2002 relatif à la formation préalable à la prise de fonction et à la formation continue des agents chargés de la mise en oeuvre des règles d'hygiène et de sécurité dans la fonction publique territoriale)


Le contenu des formations mentionnées aux articles 2 à 4 est fixé en annexe du présent arrêté.

Ces formations peuvent être dispensées sous forme de cours, de travaux pratiques, d'études de cas ou de visites.