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Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 avril 2002 établissant les modèles de document d'identification des équidés)

Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 30 avril 2002 établissant les modèles de document d'identification des équidés)


Les documents d'identification peuvent aussi comporter notamment en fonction des règlements de stud-book ou des règlements spécifiques des activités équestres, des données complémentaires.