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Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)

Article 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)


La directrice de l'enseignement supérieur est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.