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Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)

Article 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)


Le diplôme est délivré sur délibération du jury du diplôme d'études supérieures spécialisées. Ce jury est désigné chaque année par le chef d'établissement. Il est présidé par le responsable du diplôme d'études supérieures spécialisées et comprend l'ensemble de l'équipe enseignante.