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Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)

Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme d'études supérieures spécialisées)


L'inscription au diplôme d'études supérieures spécialisées est subordonnée à l'obtention d'une maîtrise, d'un diplôme de niveau au moins équivalent ou au bénéfice de la validation d'un niveau reconnu équivalent ou d'acquis liés à l'expérience professionnelle et aux travaux personnels des candidats.

Elle est prononcée par le chef d'établissement sur proposition du responsable du diplôme d'études supérieures spécialisées. Par dérogation, le chef d'établissement peut autoriser à s'inscrire des candidats que leurs acquis professionnels ou personnels permettent de dispenser de la condition de diplôme prévue à l'alinéa précédent.