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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-555 du 16 avril 2002 relatif à l'institut polytechnique de l'université d'Orléans)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-555 du 16 avril 2002 relatif à l'institut polytechnique de l'université d'Orléans)


Le ministre de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.