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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mars 2002 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1980 modifié relatif à l'identification des veaux et des porcins destinés à la boucherie)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 26 mars 2002 modifiant l'arrêté du 28 novembre 1980 modifié relatif à l'identification des veaux et des porcins destinés à la boucherie)

a modifié les dispositions suivantes