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Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille)

Article 8 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille)


Le ministre de l'éducation nationale est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.