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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille)
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Article 6 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-468 du 4 avril 2002 relatif à l'Ecole polytechnique universitaire de Lille)
a modifié les dispositions suivantes