Articles

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France)

Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France)


Le département de l'innovation technologique et de la normalisation comprend :

- le bureau du traitement des archives et de l'informatisation ;

- le bureau de la conservation matérielle et des constructions.