Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France)
Le département du réseau institutionnel et professionnel comprend :
- le bureau du personnel ;
- le bureau des métiers et de la formation ;
- le bureau des affaires financières ;
- le bureau du réseau et de la politique territoriale.