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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 portant organisation des services de la direction des Archives de France)

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Le département du réseau institutionnel et professionnel comprend :

- le bureau du personnel ;

- le bureau des métiers et de la formation ;

- le bureau des affaires financières ;

- le bureau du réseau et de la politique territoriale.