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Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France)

Article 9 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France)


Le bureau des affaires générales et de la documentation, placé sous l'autorité directe du directeur adjoint :

- assure le suivi des affaires réservées ;

- gère le centre de documentation de la direction et assure l'archivage des documents qu'elle produit ;

- assure, en liaison avec les services concernés de la direction de l'administration générale, la logistique informatique de l'ensemble des services de la direction ;

- assure le secrétariat du Conseil supérieur des archives.