Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 25 mars 2002 relatif à l'organisation de la direction des Archives de France)
La direction des Archives de France comprend :
- l'inspection générale des Archives de France ;
- le service des missions ;
- la délégation aux célébrations nationales ;
- le département du réseau institutionnel et professionnel ;
- le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;
- le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;
- le département des publics ;
- le bureau des affaires générales et de la documentation ;
- le Centre national du microfilm et de la numérisation ;
Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.