Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 2002 relatif aux modalités d'élection des représentants des lycéens aux conseils académiques de la vie lycéenne)
Article 5 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 18 mars 2002 relatif aux modalités d'élection des représentants des lycéens aux conseils académiques de la vie lycéenne)
L'arrêté du 11 septembre 2000 relatif aux modalités d'élection des représentants des lycéens aux conseils académiques de la vie lycéenne est abrogé.