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Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 2002-79 du 15 janvier 2002 relatif aux astreintes dans les services déconcentrés et établissements relevant du ministère de l'éducation nationale)

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Les personnels appelés à participer à un service d'astreinte peuvent bénéficier d'une compensation en temps.