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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-17 du 3 janvier 2002 fixant les taux de la taxe piscicole pour 2002)
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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2002-17 du 3 janvier 2002 fixant les taux de la taxe piscicole pour 2002)
a modifié les dispositions suivantes