Article Annexe, 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2000-433 du 22 mai 2000 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de blanchissage ou de nettoyage à sec des articles textiles)
Article Annexe, 11 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 2000-433 du 22 mai 2000 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de blanchissage ou de nettoyage à sec des articles textiles)
Groupage, conditionnement
Le groupage consiste à rassembler les articles correspondant à un bordereau de remise d'un même acheteur.
Le conditionnement par article ou groupe d'articles est défini dans le CCTP qui précise :
- leurs mode et dimensions de pliage et de présentation ;