Article ANNEXE C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique)
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2.2. Génie civil
Maître de l'ouvrage :
Nom : Adresse :
Conducteur d'opération (le cas échéant) :
Nom : Adresse :
Architecte :
Nom : Adresse :
Nature de la mission :
BET :
Nom : Adresse :
Nature de la mission :
Autres intervenants connus :
Nom : Adresse :
Nature de la mission :
Nature et destination de l'ouvrage :
Adresse précise :
Description et caractéristiques techniques principales :
Description et caractéristiques particulières :
Etudes préalables :
Etudes de diagnostic (travaux sur existants) OUI NON Etudes de sol OUI NON Dates prévisionnelles :
Déclaration d'ouverture de chantier :
Début des travaux :
Fin des travaux :
Coût prévisionnel TTC (1) :
Travaux y compris VRD : TTChors VRD : TTC Fait à , le Cachet et signature du maître de l'ouvrage (1) Le cas échéant, le maître de l'ouvrage précise les conditions de confidentialité de cette information.