Article ANNEXE C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique)
Article ANNEXE C AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 99-443 du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de contrôle technique)
2. Informations relatives à l'ouvrage
2.1. Bâtiment
Maître de l'ouvrage :
Nom :
Adresse :
Conducteur d'opération (le cas échéant) :
Nom :
Adresse :
Architecte :
Nom :
Adresse :
Nature de la mission :
BET :
Nom :
Adresse :
Nature de la mission :
Autres intervenants connus :
Nom :
Adresse :
Nature de la mission :
Description de l'opération :
Désignation (nom) :
Nombre de bâtiments :
Nombre d'étages sur RdC :
Nombre d'ascenseurs :
Nombre de niveaux de sous-sols :
Nombre de logements :
Nombre de niveaux de parkings aériens :
SHON (au sens art. R112-2 du code de l'urbanisme) :
Nombre de niveaux de parkings souterrains :
Adresse précise :
Désignation des ouvrages :
Accession à la propriété Usage locatif Usage propre Usage :
Habitation Bureaux IGH Commerce Industrie ERP (Préciser : type,
catégorie et effectif.)
Nature des travaux :
Travaux neufs Travaux sur existants Etudes de diagnostic OUI NON Etudes de sol OUI NON Technique innovante OUI NON Ouvrages de caractère exceptionnel OUI NON Travaux de VRD OUI NON Dates prévisionnelles :
Déclaration d'ouverture de chantier :
Début des travaux :
Fin des travaux : Coût prévisionnel TTC (1) :
Travaux y compris VRD : TTChors VRD : TTC Fait à , le Cachet et signature du maître de l'ouvrage (1) Le cas échéant, le maître de l'ouvrage précise les conditions de confidentialité de cette information.