Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
C.C.T.G. : Fascicule 2.
Terrassements généraux : Numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T. C.C.T.G. : Fascicule 3.
Fourniture de liants hydrauliques : Numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 4, titre Ier.
Fourniture d'acier et autres métaux, armatures pour béton armé :
Numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 4, titre II.
Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension : Numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
C.P.C. : Fascicule 4, titre III.
Aciers laminés pour constructions métalliques : Numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
C.C.T.G. : Fascicule 4, titre IV.
Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destinés à l'exécution des constructions métalliques : Numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 23.
Granulats routiers : Numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E. C.C.T.G. : Fascicule 24.
Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : Numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 25.
Exécution des corps de chaussées : Numéro spécial 90-5 du B.O.M.E.L.T.M.
C.C.T.G. : Fascicule 26.
Exécution des enduits superficiels : Numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 27.
Fabrication et mise en oeuvre des enrobés : Numéro spécial 90-6 du B.O.M.E.L.T.M.
C.C.T.G. : Fascicule 28.
Chaussées en béton de ciment : Numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G. : Fascicule 29.
Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles : Numéro spécial 92-12 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : Fascicule 31.
Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton : Numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.
C.P.C. : Fascicule 32.
Construction de trottoirs : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L. C.C.T.G. : Fascicule 34.
Travaux forestiers de boisement : Numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 35.
Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs : Numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T,
Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles :
Numéro spécial 92-2 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : D.T.U., règles : F.B.
Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.
C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987, F.A :
Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).
C.S.T.B. 1840 d'avril 1983, F.P.M :
Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier p béton) : C.S.T.B. 2270 de septembre 1988.
C.C.T.G. : Fascicule 50.
Travaux topographiques, plans à grande échelle : Numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 56.
Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion : Numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
Rectificatif : numéro spécial 92-13 T.O. du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : Fascicule 61, titre IV, section II, dit Règles N 84. Action climatique, action de la neige sur les constructions :
C.S.T.B. 2171 d'août 1987.
C.P.C. : Fascicule 61, titre V.
Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : Numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section I, dit Règles B.A.E.L. 91.
Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites :
Numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2568 C.S.T.B. Mars 1992. C.C.T.G. : Fascicule 62, titre Ier, section II, dit Règles B.P.E.L. 91.
Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites : Numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T., Cahier 2578 C.S.T.B., avril 1992.
C.C.T.G. : Fascicule 62, titre V.
Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil : Numéro 93-3 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
C.C.T.G. : D.T.U. : règles A.L.
Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
C.C.T.G. : D.T.U. : règles C.B. 71.
Règles de calcul des charpentes en bois : Eyrolles juin 1990.
C.P.C. : Fascicule 63.
Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
C.C.T.G. : Fascicule 64.
Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil : Numéro spécial 82-24 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G. : Fascicule 65 A.
Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint : Numéro spécial 92-8 du B.O.M.E.L.T., additif : numéro spécial n° 93-2 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
C.C.T.G. : Fascicule 66 (N).
Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier : Numéro spécial 93-6 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).
C.C.T.G. : Fascicule 67, titre Ier.
Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment : Numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G. : Fascicule 67, titre III.
Etanchéité des ouvrages souterrains : Numéro spécial 92-5 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : Fascicule 68 (N).
Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil :
Numéro spécial 93-7 T.O. du B.O.M.E.T.T. (à paraître).
C.C.T.G. : Fascicule 69.
Travaux en souterrain : Numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G. : Fascicule 70.
Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes : Numéro spécial 92-7 T.O. du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : Fascicule 71.
Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : Numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G. : Fascicule 73.
Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles :
Numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G. : Fascicule 74.
Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes : Numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G. : Fascicule 76.
Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable : Numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G. : Fascicule 81, titre Ier.
Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées : Numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G. : Fascicule 81, titre II.
Construction de stations de traitement des eaux usées : Numéro spécial 92-7 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G. : Fascicule 82.
Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers :
Numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L., T. et E.
C.C.T.G. : Fascicule 85.
Construction d'installations de broyage de déchets ménagers :
Numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L., T. et E.
(1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988.
(N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.