Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 2 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
- Fascicule 66, chapitres I, II, IV, V et VI. Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
- Fascicule 68, titre Ier. Exécution des travaux de fondations d'ouvrages.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
- D.T.U. 58.1. Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale en panneaux dérivés du bois et en métal 1339 (octobre 1975) 1894 - 1895 (novembre 1983) 2046 (décembre 1985) 2325 (avril 1989).