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Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/10/1993 au 01/07/2012 (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)

Données brutes

Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du 15/10/1993 au 01/07/2012 (Décret n°93-1164 du 11 octobre 1993 RELATIF A LA COMPOSITION DU CAHIER DES CHARGES DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)

Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :

Fascicules applicables au génie civil (annexe I) :

- Fascicule 66. Exécution des ouvrages de génie civil à ossature en acier.

- Fascicule 68. Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil.

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II) :

- D.T.U. 57.1. Planchers surélevés à accès libre. Eléments constitutifs. Exécution (juillet-août 1993).

- D.T.U. 58.1. Révision. Plafonds suspendus. Cahier des clauses techniques (juillet-août 1993).