Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
D.T.U. 11.1 : Sondage des sols de fondation, 828 de décembre 1968. D.T.U. 12 : Terrassement pour le bâtiment, 574 de juin 1964.
D.T.U. 13.11 : Exécution des fondations superficielles, 2223 de mars 1988.
D.T.U. 13.2 (N) : Fondations profondes pour le bâtiment, Septembre 1992.
D.T.U. 14.1 : Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment, 2187 d'octobre 1987 et 2250 de juin 1988 (1).
D.T.U. 20.1 : Ouvrages en maçonnerie de petits éléments - parois et murs, 2024 de septembre 1985 et 2047 de décembre 1985 (1).
D.T.U. 21 : Exécution des travaux en béton, marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escaliers, 1945 de septembre 1984, 2125 de janvier 1987.
D.T.U. 22.1 : Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire, 1699 d'avril 1981.
D.T.U. 23.1 : Parois et murs en béton banché, 2386 de février 1990.
D.T.U. 24.1 : Fumisterie, 1365 de mars 1976.
D.T.U. 24.2.1 : Cheminées à foyer ouvert équipées ou non d'un récupérateur de chaleur utilisant exclusivement le bois comme combustible, 2451 de novembre 1990, 2514 de septembre 1991 et 2515 de septembre 1991 (1).
D.T.U. 24.2.2 : Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert utilisant exclusivement le bois comme combustible, 2452 de novembre 1990, 2514 de septembre 1991 et 2515 de septembre 1991 (1).
D.T.U. 25.1 : Enduits intérieurs en plâtre, 1327 de juillet/août 1975, 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier/février 1980.
D.T.U. 25.221 : Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre, 353 de juin 1960.
D.T.U. 25.222 : Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.231 : Plafonds suspendus en éléments de terre cuite, 313 d'août 1959.
D.T.U. 25.232 : Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues), 343 d'avril 1960.
D.T.U. 25.31 : Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse), 2004 de juin 1985.
D.T.U. 25.41 : Ouvrages de plaques de parement en plâtre, 1721 de septembre 1981 et 1759 de mars 1982 (1).
D.T.U. 25.42 : Complexe de doublage, 2376 de décembre 1989.
D.T.U. 25.51 : Plafonds en staff, 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.
D.T.U. 26.1 : Enduits aux mortiers de liants hydrauliques, 2413 de mai 1990.
D.T.U. 26.2 : Chapes et dalles de liants hydrauliques, 1794 de septembre 1982.
D.T.U. 27.1 : Revêtement par projection de fibres minérales avec liant, 2362 d'octobre 1989.
D.T.U. 31.1 : Charpentes et escaliers en bois, 1860 de juin 1983. D.T.U. 31.2 : Maisons traditionnelles à ossature en bois, 2369 de novembre 1989.
D.T.U. 32.1 : Charpente en acier, 575 de juin 1964.
D.T.U. 32.2 : Charpente en alliages d'aluminium, 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.
D.T.U. 34.1 : Ouvrages de fermeture pour baies libres, 1868 de juillet/août 1983.
D.T.U. 36.1 : Menuiserie en bois, 1967 de décembre 1984, 1974 de janvier/février 1985, 2006 de juin 1985 (1) et 2095 de septembre 1986 (1).
D.T.U. 37.1 : Menuiserie métallique, 1916 de mars 1984, 1974 de janvier/février 1985 et 2006 de juin 1985 (1).
D.T.U. 39 : Vitrerie, 2126 de février 1987 et 2297 de novembre 1988 (1).
D.T.U. 40.11 : Couverture en ardoises, 1418 de janvier/février 1977.
D.T.U. 40.12 : Couverture en ardoises d'amiante-ciment, 2036 de novembre 1985.
D.T.U. 40.14 : Couverture en bardeaux bitumés, 2500 de juin 1991. D.T.U. 40.21 : Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement, 1576 de juin 1979.
D.T.U. 40.22 : Couverture en tuiles canal, 2408 d'avril 1990.
D.T.U. 40.23 : Couverture en tuiles plates de terre cuite, 1438 d'avril 1977.
D.T.U. 40.24 : Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, 1577 de juin 1979 et 1758 de mars 1982. D.T.U. 40.241 : Couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal, 2422 de juin 1990 et 2446 d'octobre 1990 (1).
D.T.U. 40.25 : Couverture en tuiles plates en béton, 1968 de décembre 1984 et 1998 de mai 1985 (1).
D.T.U. 40.31 (M) : Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment, 1606 de novembre 1979 et 2586 de mai 1992.
D.T.U. 40.35 : Couverture en plaques nervurées issues de tôles d'acier galvanisées prélaquées ou non, 1878 de septembre 1983.
D.T.U. 40.36 : Couverture en plaques nervurées d'aluminium prélaquées ou non, couverture par grands éléments en feuilles et bandes, 1954 d'octobre 1984 et 2007 de juin 1985 (1).
D.T.U. 40.41 : en zinc, 2164 de juin 1987.
D.T.U. 40.42 : en aluminium, 631 de juin 1965.
D.T.U. 40.43 : en acier galvanisé, 632 de juin 1965.
D.T.U. 40.44 : en acier inoxydable, 2470 de février 1991.
D.T.U. 40.45 : en cuivre, 2337 de juin 1989.
D.T.U. 43.1 (M) : Etanchéité des toitures-terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie, 1727 d'octobre 1981, 2428 de juillet 1990 et 2635 de février 1993.
D.T.U. 43.2 : Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 %, 2224 de mars 1988, 2251 de juin 1988 (1), 2429 de juillet 1990.
D.T.U. 43.3 : Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité, 1584 de juillet/août 1979 et 2430 de juillet 1990.
D.T.U. 43.4 : Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux dérivés du bois avec revêtement d'étanchéité, 1975 de janvier/février, 1985 et 2431 de juillet 1990.
D.T.U. 45.1 : Isolation thermique des locaux et bâtiments frigorifiques, 2438 de septembre 1990.
D.T.U. 51.1 : Parquets massifs et contrecollés, 1886 d'octobre 1983.
D.T.U. 55 : Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement, 391 d'avril 1961.
D.T.U. 55.2 : Revêtements muraux attachés en pierre mince, 1618 de décembre 1979 et 2216 de février 1988.
D.T.U. 58.1 : Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal, 1339 d'octobre 1975, 1894 de novembre 1983, 1895 de novembre 1983, 2046 de décembre 1985 et 2325 d'avril 1989.
D.T.U. 59.1 : Peinturage, 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979.
D.T.U. 59.2 : Revêtements plastiques épais, 1683 de décembre 1980.
D.T.U. 59.3 : Peinture de sols, 2439 de septembre 1990.
D.T.U. 60.1 : Plomberie-sanitaire pour bâtiment à usage d'habitation, 321 d'octobre 1959, 883 de juillet/août 1969, 1420 de janvier/février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d'avril 1980 (1) et 1734 de novembre 1981.
D.T.U. 60.2 : Canalisations en fonte, évacuation d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux vannes, 1938 de juillet 1984, canalisations en chlorure de polyninyle non plastifié.
D.T.U. 60.31 : eau froide avec pression, 1735 de novembre 1981. D.T.U. 60.32 : évacuation des eaux pluviales, 1736 de novembre 1981.
D.T.U. 60.33 : évacuation d'eaux usées et d'eaux vannes, 1737 de novembre 1981.
D.T.U. 60.5 : Canalisations en cuivre, 2177 de septembre 1987.
D.T.U. 61.1 : Installations de gaz, 1764 d'avril 1982, 1789 d'août 1982 (1) et 2461 de décembre 1990.
D.T.U. 63.1 : Installations de vide-ordures, 2150 d'avril 1987. D.T.U. 64.1 (N) : Mise en oeuvre des dispositifs d'assainissement autonome, 2616 de novembre 1992.
D.T.U. 65.3 : Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression, 784 d'avril 1968.
D.T.U. 65.7 : Planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton, 2056 de janvier 1986.
D.T.U. 65.8 : Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse, 2387 de février 1990.
D.T.U. 65.10 : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments, 2388 de février 1990.
D.T.U. 65.11 : Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central, 1161 de janvier/février 1973 et 1210 d'octobre 1973 (1).
D.T.U. 65.12 : Capteurs solaires plans à circulation de liquide, 2204 de décembre 1987.
C.C.1 : Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
C.C.2 : Dimensionnement de ces mêmes installations, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
C.C.3 : Réalisation de ces mêmes installations, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
C.C.4 : Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinée au chauffage d'ambiance des locaux industriels, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
C.C.5 : Dimensionnement de ces mêmes installations, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
C.C.6 : Réalisation de ces mêmes installations, Brochure Marchés publics n° 2015 (1990).
D.T.U. 67.1 : Isolation thermique des circuits frigorifiques, 2440 de septembre 1990.
D.T.U. 68.2 : Installation de ventilation mécanique, 2282 d'octobre 1988.
D.T.U. 70.1 : Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation, 1684 de décembre 1980, 1710 de juin 1981 (1) et 2217 de férier 1988.
D.T.U. 90.1 : Equipements de cuisine, 1026 d'avril 1971.
D.T.U. 95.1 : Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues, mues mécaniquement, destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, constructions de ces nacelles et mise en oeuvre, 1360 de janvier-février 1976, Installation de détection d'incendie, Brochure Marchés publics n° 5655 (1981).
Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 70 : Canalisation d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 92-6 du B.O.M.E.L.T.
Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
Fascicule 3 : Fournitures de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L. T et E.
Fascicule 4, titre Ier : Fourniture d'acier et autres métaux. Armature pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T. et E.
Fascicule 4, titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
Fascicule 4, titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. - Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
Fascicule 4, titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
Règles de calcul :
D.T.U. - NV 65 : Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions, modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par :
Eyrolles.
Règles N 84 (fascicule 61, titre IV, section II) : 2171 d'août 1987 Modificatif n° 1 relatif à la France d'outre-mer, à l'exclusion de la Guyane, 2127 de février 1987.
D.T.U. - PS 69 : Règles parasismiques 1969, annexes et addenda 1982, Eyrolles, février 1982.
D.T.U. - CM 66 : Règles de calcul des constructions en acier, Eyrolle 1979, Additif 1980.
C.T.I.C.M. - Mars 1981, Fascicule 62, titre Ier, section I, dit règles B.A.E.L. 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, 2568 de mars 1992, numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T.
Fascicule 62, titre Ier, section II, dit règles B.P.E.L. 91 :
Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, 2578 d'avril 1992, numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T.
D.T.U. 20.1 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petits éléments, parois et murs, 2024 de septembre 1985.
D.T.U. Règles AL : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, Juillet 1976 et juillet 1977.
D.T.U. Règles CB 71 : Règles de calcul des charpentes en bois et modification 1975, Eyrolles juin 1980.
D.T.U. 13.12 : Règles pour le calcul des fondations superficielles, 2225 de mars 1988 et 2996 de novembre 1988 (1).
D.T.U. Sécurité des constructions : Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier, 1564 d'avril 1979.
D.T.U. 14.1 : Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage, 2187 d'octobre 1987 et 2250 de juin 1988 (1).
D.T.U. 60.11 : Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales, 2280 d'octobre 1988.
D.T.U. Cheminées : Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel, 1354 de décembre 1975.
D.T.U. Règles FEU FB : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.
BF 88 : Méthodes de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois, 2188 d'octobre 1987, 2215 de février 1988 et 2271 de septembre 1988 (1).
FA : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), 1840 d'avril 1983.
F.P.M. 88 : Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), 2270 de septembre 1988.
D.T.U.-Th-K :
- Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, 1478 de novembre 1977, 1512 de juin 1978 (1). - Révision concernant les blocs en béton de granulats légers, 1649 de mai 1980.
- Mise à jour portant sur isolants en vrac, les isolants projetés et le verre cellulaire, 1816 de décembre 1982.
- Mise à jour portant sur la définition des valeurs utiles et les caractéristiques thermiques des pierres et matériaux isolants, 2032 d'octobre 1985.
- Mise à jour portant sur les parois vitrées et les portes, 2096 de septembre 1986.
- Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques et les parois vitrées, 2255 de juillet 1988.
D.T.U.-Th-D : Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation, 2485 d'avril 1991.
D.T.U.-Th-G : Règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation, 2486 d'avril 1991 (réédition complète).