Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article Annexe I AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n° 93-446 du 23 mars 1993 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
C.C.T.G, Fascicule 2 : Terrassements généraux, numéro spécial 79-15 bis B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G, Fascicule 3 : Fourniture de liants hydrauliques, numéro spécial 83-14 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 4 : Fourniture d'acier et autres métaux.
- Titre Ier : Armatures pour béton armé, numéro spécial 83-14 ter du B.O.U.L., T et E.
- Titre II : Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension, numéro spécial 83-14 quater du B.O.U.L., T et E.
- Titre III : Aciers laminés pour constructions métalliques, numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2004 des Journaux officiels.
- Titre IV : Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé, destiné à l'exécution des constructions métalliques, numéro spécial 83-14 quinquies du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 23 : Granulats routiers, numéro spécial 85-33 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 24 : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées, numéro spécial 86-5 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 25 : Exécution des corps de chaussées, numéro spécial 90-5 du B.O.M.E.L.T.M.
C.C.T.G, Fascicule 26 : Exécution des enduits superficiels, numéro spécial 85-40 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 27 : Fabrication et mise en oeuvre des enrobés, numéro spécial 85-6 du B.O.M.E.L.T.M.
C.C.T.G, Fascicule 28 : Chaussées en béton de ciment, numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T.
C.P.C, Fascicule 29 : Construction et entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou pierres naturelles, numéro spécial 92-12 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G, Fascicule 31 : Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton, numéro spécial 83-42 bis du B.O.U.L., T et E.
C.P.C, Fascicule 32 : Construction de trottoirs, numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L.
C.C.T.G, Fascicule 34 : Travaux forestiers de boisement, numéro spécial 86-7 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 35 : Travaux d'espaces verts, d'aires de sports et de loisirs, numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G, Fascicule 39 : Travaux d'assainissement et de drainage des terres agricoles, numéro spécial 92-2 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G, D.T.U.-Règles :
- FB : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton, C.S.T.B. 2188 d'octobre 1987.
- FA : Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection), C.S.T.B. 1840 d'avril 1983.
- FPM : Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), C.S.T.B. 2270 de septembre 1988.
C.C.T.G, Fascicule 50 : Travaux topographiques. Plans à grande échelle, numéro spécial 85-29 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 56 : Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion, numéro spécial 86-6 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, Fascicule 61, titre IV, section II, dit règles N 84 :
Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions, C.S.T.B. 2171 d'août 1987.
C.P.C, Fascicule 61, titre V : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier, numéro spécial 78-9 ter du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, Fascicule 62, titre Ier, section I, dit règles B.A.E.L. 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, numéro spécial 92-3 du B.O.M.E.L.T et Cahier 2568 C.S.T.B., mars 1992.
C.C.T.G, Fascicule 62, titre Ier, section II, dit règles B.P.E.L. 91 : Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites, numéro spécial 92-4 du B.O.M.E.L.T et Cahier 2578 C.S.T.B., avril 1992.
C.C.T.G, Fascicule 62 (N), titre V : Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil, numéro 93-3 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
C.C.T.G, D.T.U., règles AL : Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium, C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.
C.C.T.G., D.T.U., règles C.B. 71 : Règles de calcul des charpentes en bois, Eyrolles juin 1990.
C.P.C, Fascicule 63 : Exécution et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers, Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
C.C.T.G, Fascicule 64 : Travaux de maçonnerie d'ouvrages de génie civil, numéro spécial 82-84 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 65 A (N) : Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint, numéro spécial 92-8 du B.O.M.E.L.T et Additif numéro spécial n° 93-2 T.O. du B.O.M.E.L.T. (à paraître).
C.P.C, Fascicule 66, chapitres Ier, II, IV, V et VI : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue, Brochure n° 1297 des Journaux officiels.
C.C.T.G, Fascicule 67, titre Ier : Etanchéité des ouvrages d'art. Support en béton de ciment, numéro spécial 85-32 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 67, titre III : Etanchéité des ouvrages souterrains, numéro spécial 92-5 du B.O.M.E.L.T.
C.P.C, Fascicule 68, titre Ier : Exécution des travaux de fondations d'ouvrages, numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P.
C.C.T.G, Fascicule 69 : Travaux en souterrain, numéro spécial 82-25 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 70 : Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes, numéro spécial 92-6 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G, Fascicule 71 : Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements, numéro spécial 79-49 bis du B.O.E.C.V. et T.
C.C.T.G, Fascicule 73 : Equipement hydraulique, mécanique et électrique des stations de pompage d'eaux d'alimentation et à usages industriels ou agricoles, numéro spécial 83-44 bis du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 74 : Construction des châteaux d'eau en béton armé, en béton précontraint ou en maçonnerie et des ouvrages annexes, numéro spécial 83-14 sexies du B.O.U.L., T et E.
C.C.T.G, Fascicule 76 : Travaux de forage pour la recherche et l'exploitation d'eau potable, numéro spécial 87-3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, Fascicule 81, titre Ier : Construction d'installations de pompage pour le relèvement ou le refoulement d'eaux usées, numéro spécial 87-2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.
C.C.T.G, Fascicule 81, titre II : Construction de station de traitement des eaux usées, numéro spécial 92-7 du B.O.M.E.L.T.
C.C.T.G, Fascicule 82 : Construction d'installations d'incinération de déchets ménagers, numéro spécial 85-27 bis du B.O.U.L.T, T et E.
C.C.T.G, Fascicule 85 : Construction d'installations de broyage de déchets ménagers, numéro spécial 83-14 septies du B.O.U.L. T et E.
(1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988.
(N) Fascicules nouveaux approuvés par l'article 1er du présent décret.