Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
D.T.U. 40.14 :
- Couverture en bardeaux bitumés (mai 1977).
D.T.U. 40.44 et son additif n° 1 :
- Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable étamé-plombé.
Additif n° 2 : d'octobre 1988 au D.T.U. 61.1 Installations de gaz et l'avertissement de février 1989.
Règles de calcul :
- Règles Th Titre II : déperditions de base des bâtiments (février 1975 et modificatif de novembre 1977).
- Règles Th-G : règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation (novembre 1977 et modificatifs d'avril 1982 et juillet 1988).