Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 92-72 du 16 janvier 1992 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil et au bâtiment (annexes I et II).
Fascicule 62 (titre Ier, section 1) :
- Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites (règles BAEL 91).
Fascicule 62 (titre Ier, section 2) :
- Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites (règles BPEL 91).
Fascicules applicables au génie civil (annexe I).
Fascicule 29 :
- Construction, entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés en béton ou roches naturelles.
Fascicule 39 :
- Travaux d'assainissements et de drainage de terres agricoles. Fascicule 65 A :
- Exécution des ouvrages en béton armé.
Fascicule 67 (titre III) :
- Etanchéité des ouvrages souterrains.
Fascicule 70 :
- Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.
Fascicule 81 (titre II) :
- Construction d'installation d'épuration d'eau.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).
D.T.U. 24.2.1 :
- Cheminées à foyer ouvert équipées ou non d'un récupérateur de chaleur utilisant exclusivement le bois comme combustible (novembre 1990, additif n° 1, septembre 1991).
D.T.U. 24.2.2 :
- Cheminées équipées d'un foyer fermé ou d'un insert utilisant exclusivement le bois comme combustible (novembre 1990, additif n° 1, septembre 1991).
D.T.U. 40.14 :
- Couverture en bardeaux bitumés (juin 1991).
D.T.U. 40-241 :
- Couvertures en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal (juin 1990).
D.T.U. 40.44 :
- Couverture par éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en acier inoxydable étamé-plombé (février 1991).
D.T.U. 45.1 :
- Isolation thermique des locaux et bâtiments frigorifiques (septembre 1990).
D.T.U. 53.2 :
- Revêtements de sols plastiques collés (octobre 1990).
D.T.U. 59.3 :
- Peinture de sols (septembre 1990).
D.T.U. 67.1 :
- Isolation thermique de circuits frigorifiques (septembre 1990).
Règles de calcul D.T.U.
- Règles Th-D : règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation (avril 1991).
- Règles Th-G : règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que d'habitation - Réédition complète incluant la mise à jour portant sur le calcul des déperditions par renouvellement d'air (avril 1991).