Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-168 du 19 février 1990 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de mobilier de bureau)
Article 1 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret no 90-168 du 19 février 1990 approuvant le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de mobilier de bureau)
Est approuvé le cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de mobilier de bureau tel qu'il est annexé au présent décret (1).
(1) Ce cahier des clauses techniques générales fait l'objet d'une brochure dans la collection Marchés publics n° 5612 de 1990, éditée par la Direction des Journaux officiels.