Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont retirés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :
D.T.U. 23.1. - Parois et murs en béton banché, janvier / février 1976 ;
D.T.U. 23.2. - Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins, septembre 1958 ;
D.T.U. 23.3. - Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins, octobre 1959 ;
D.T.U. 23.6. - Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins, février 1962 ;
D.T.U. 31.2. - Maisons traditionnelles à ossature en bois, juin 1972 ;
D.T.U. 40.2. - Couverture en tuiles canal, décembre 1966 et avril 1968 ;
D.T.U. 40.45. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en cuivre, juin 1965.