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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)


Sont approuvées les modifications aux fascicules suivants au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux :

Fascicules applicables au bâtiment (annexe II).

D.T.U. 26.1. - Enduits aux mortiers de liants hydrauliques avec chaux, mai 1990 ;

D.T.U. 58.1. - Plafonds suspendus (modificatif n° 2), avril 1989 ;

D.T.U. 61.1. - Installations de gaz (additif modificatif n° 2), octobre 1988 ; avertissement, février 1989 ;

C.C.O. - Installation de génie climatique, dispositions générales, brochure de 1990 ;

D.T.U. - Règles Th. K. - Mise à jour portant sur les parois à lame d'air ventilée, les matières plastiques, les parois vitrées, juillet 1988 ;

D.T.U. Règles Th.G. - Règles de calcul du coefficient GV, juillet 1988 et septembre 1989.