Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret no 90-617 du 12 juillet 1990 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules)
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
Fascicule 25 - Exécution des corps de chaussées ;
Fascicule 27 - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés ;
D.T.U. Règles F.P.M. - Méthode de prévision pour le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 23.1 - Parois et murs en béton banché, février 1990 ;
D.T.U. 25.42 - Complexe de doublage, décembre 1989 ;
D.T.U. 27.1 - Revêtement par projection de fibres minérales par liant, octobre 1989 ;
D.T.U. 31.2 - Maisons traditionnelles à ossature en bois, novembre 1989 ;
D.T.U. 40.22 - Couverture en tuiles canal, avril 1990 ;
D.T.U. 40.45 - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, juin 1989 ;
D.T.T. 65.8 - Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse, février 1990 ;
D.T.U. 65.10 - Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisation d'évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments, février 1990 ;
D.T.U. 68.2 - Installation de ventilation mécanique, octobre 1988 ;
C.C. 4 - Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destinées au chauffage d'ambiance des locaux industriels (brochure de 1990) ;
C.C. 5 - Dimensionnement de ces mêmes installations (brochure de 1990) :
C.C. 6 - Réalisation de ces mêmes installations (brochure de 1990).
Règles de calcul :
D.T.U. 60.11 - Installation de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales, octobre 1988 ;
D.T.U. F.P.M. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton), septembre 1988.