Article Annexe art. 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°77-140 du 27 janvier 1977 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TISSUS A BASE DE COTON, FIBRES LIBERIENNES ET FIBRES CHIMIQUES)
Article Annexe art. 12 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°77-140 du 27 janvier 1977 RELATIF AU CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TISSUS A BASE DE COTON, FIBRES LIBERIENNES ET FIBRES CHIMIQUES)
Bordereau de présentation en recette.
Chaque lot présenté en recette est accompagné d'un bordereau établi selon le modèle indiqué en annexe.
La longueur nette est celle mesurée entre le liteau inférieur du chef et le liteau de queue.
La largeur utile est mesurée entre lisières et, le cas échéant, traces de picots ou crochets.
Seul le nombre total de sonnettes est indiqué pour chacune des pièces livrées.
Les autres indications sont inscrites par le service acheteur.