Article Annexe VI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe VI AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
a) Fascicules communs aux marchés de travaux publics et aux marchés de travaux de bâtiment.
NUMERO DE FASCICULE : 4, titre 1er
OBJET : Acier pour béton armé
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 68-3 quater du B.O.T.P..
NUMERO DE FASCICULE : 65
OBJET : Exécution des ouvrages et constructions en béton armé.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 69-15 ter du B.O.E.L..
b) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux publics.
NUMERO DE FASCICULE : 24
OBJET : Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées.
REFERENCE DE PUBLICATION : T.I.G. n° 67-170.
NUMERO DE FASCICULE : 26
OBJET : Exécution des enduits superficiels.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 74-76 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2003 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 29
OBJET : Construction et entretien des chaussées pavées.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L. Brochure n° 2003 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 31
OBJET : Bordures et caniveaux en pierre ou en béton.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..
NUMERO DE FASCICULE : 32
OBJET : Constructions de trottoirs.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 70-91 bis du B.O.E.L..
NUMERO DE FASCICULE : 61, titre V
OBJET : Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier.
REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1385 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 63
OBJET : Confection et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers.
REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 64
OBJET : Travaux de maçonnerie.
REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1352 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 66, chapitres 1er, II, IV, V et VI.
OBJET : Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue.
REFERENCE DE PUBLICATION : Brochure n° 1297 des Journaux officiels.
NUMERO DE FASCICULE : 68, titre 1er.
OBJET : Exécution des travaux de fondation d'ouvrages.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 67-12 bis du B.O.T.P..
NUMERO DE FASCICULE : 68, titre II.
OBJET : Exécution des travaux en souterrain.
REFERENCE DE PUBLICATION : Numéro spécial 69-15 quater du B.O.E.L.. Brochure n° 1329 des Journaux officiels.