Article Annexe VI AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe VI AUTONOME TRANSFERE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
a) Fascicules communs aux marchés de travaux publics et aux marchés de travaux de bâtiment.
3, Fourniture de liants hydrauliques : n° 64-1380 du 31 décembre 1964, modifié par le décret n° 68-1003 du 24 octobre 1968.
4, titre Ier, Acier pour béton armé : n° 67-856 du 11 septembre 1967.
65, Exécution des ouvrages et constructions en béton armé :
n° 69-346 du 21 mars 1969.
b) Fascicules spécifiques aux marchés de travaux publics.
23, Fourniture de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées : n° 66-595 du 15 juin 1966.
24, Fourniture de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l'entretien des chaussées : n° 67-856 du 11 septembre 1967.
26, Exécution des enduits superficiels : n° 74-711 du 27 juin 1974.
29, Construction et entretien des chaussées pavées : n° 69-934 du 19 septembre 1969.
31, Bordures et caniveaux en pierres ou en béton : n° 69-934 du 19 septembre 1969.
32, Construction de trottoirs : n° 69-934 du 19 septembre 1969.
61, titre V, Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier : n° 72-667 du 4 juillet 1972, modifié par le décret n° 77-647 du 22 juin 1977.
63, Confection et mise en oeuvre des bétons non armés, confection des mortiers : n° 70-28 du 7 janvier 1970.
64, Travaux de maçonnerie : n° 70-28 du 7 janvier 1970.
66 Chapitres Ier, II, IV, V et VI, Exécution des ponts et autres ossatures métalliques de technique analogue : n° 67-371 du 26 avril 1967.
68, titre Ier, Exécution des travaux de fondation d'ouvrages :
n° 66-781 du 30 septembre 1966.
68, titre II, Exécution des travaux en souterrain : n° 69-346 du 21 mars 1969.
72, Oléoducs et gazoducs : n° 68-1003 du 24 octobre 1968.