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Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)

Article Annexe IV AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)


a) Fascicules élaborés par la commission centrale des marchés.

Installation de génie climatique (installations de chauffage d'ambiance des locaux non industriels et de production d'eau chaude).

C.C. 0 Installation de génie climatique - dispositions générales (1) (2).

C.C. 1 (N) Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).

C.C. 2 (N) Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).

C.C. 3 (N) Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température (1).

b) Cahier des charges et règles de calcul des documents unifiés (D.T.U.).

1. Cahiers des charges D.T.U.

11. Reconnaissance des sols :

11-1, Sondage des sols de fondation : 828 de décembre 1968.

12. Terrassement pour le bâtiment : 574 de juin 1964.

13. Fondations.

13-1, Fondations superficielles : 783 de février 1968.

13-2, Fondations profondes : 1508 de juin 1978 et 1542 de novembre 1978.

14. Cuvelage.

14-1, Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment : 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977.

20. Maçonnerie.

Maçonnerie, béton armé, plâtrerie : 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977.

23. Béton divers.

23-1, Béton banché, parois et murs en béton banché : 1359 de janvier/février 1976.

23-2, Béton caverneux, à granulats lourds sans éléments fins : 272 de septembre 1958.

23-3, Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins : 322 d'octobre 1959.

23-6, Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins : 432 de février 1962.

24. Fumisterie.

24-1, Fumisterie : 1365 de mars 1976.

25. Plâtrerie.

25-1 (M), Enduits intérieurs en plâtre : 1327 de juillet/août 1975 - 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier / février 1980 (M).

25-221, Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre : 353 de juin 1969.

25-222, Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse) : 343 d'avril 1960.

25-231, Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : 983 d'août 1959.

25-232, Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues) : 343 d'avril 1960.

25-31 (N), Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l'application d'un enduit au plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse) : 1597 d'octobre 1979 (N).

25-51 (N), Plafonds en staff : 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.

26. Enduits, liants hydrauliques.

26-1, Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : 1523 de septembre 1978 et 1544 de novembre 1978.

30. Charpente en bois et escaliers en bois : 164 de mars 1953.

31-2, Maisons traditionnelles à ossature en bois : 1112 de juin 1972.

32. Construction métallique.

32-1, Charpente en acier : 575 de juin 1964.

32-2, Charpente en alliages d'aluminium : 741 d'avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973, juin 1964.

36. Menuiserie.

36-1, Menuiserie en bois : 698 de juin 1966.

37-1, Menuiserie métallique : 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai 1973.

39. Vitrerie-miroiterie.

39-1 (N), Vitrerie : 1628 de janvier-février 1980 (N).

39-4 (N), Miroiterie et vitrerie en verre épais : 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.

40. Couverture.

40-11, Couverture en ardoises : 1418 de janvier-février 1977.

40-12, Couverture en ardoises d'amiante-ciment : 1419 de janvier-février 1977.

40-14, Couverture en bardeaux bitumés : 1444 de mai 1977.

40-2 (M), Couverture en tuiles à emboîtement ou en tuile canal (*) : 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.

40-21 (N), Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement : 1576 de juin 1979 (N).

40-23, Couverture en tuiles plates de terre cuite : 1438 d'avril 1977.

40-24 (N), Couverture en tuiles en béton à glissement et à emboîtement longitudinal : 1577 de juin 1979 (N).

40-31 (N), Couverture en plaques ondulées d'amiante-ciment : 1606 de novembre 1979 (N).

40-32, Couverture en plaques ondulées métalliques : 742 d'avril 1967.

40-34, Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : 743 d'avril 1967.

40-41, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en zinc : 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.

40-42, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en aluminium : 631 de juin 1965.

40-43, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier galvanisé : 632 de juin 1965.

40-44, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en acier inoxydable : 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.

40-45, Couverture par grands éléments en feuilles et bandes, en cuivre : 634 de juin 1965.

43. Etanchéité des toitures.

Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées : 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977.

43-3 (N), Toitures en tôles d'acier nervurées avec revêtement d'étanchéité : 1584 de juillet-août 1979 (N).

51. Parquets.

51-1, Parquets et planchers traditionnels en bois : 514 de juin 1973, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.

51-2, Parquets mosaïques collés : 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.

52. Revêtements de sol scellés.

52-1, Revêtement de sol scellés : 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.

53. Revêtements de sol collés.

Revêtement de sol linoléum : 286 de juin 1958.

55. Revêtements muraux scellés.

Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d'habitation, bureaux et établissements d'enseignement : 391 d'avril 1958.

55-2 (N), Revêtements muraux attachés en pierre mince : 1618 de décembre 1979.

58. Plafonds suspendus.

58-1, Mise en oeuvre des plafonds suspendus en matériaux fibreux d'origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal : 1339 d'octobre 1975.

59-1 (M), Peinturage : 1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 1979 (M).

60. Plomberie.

60-1 (M), Plomberie-sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation : 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969, 1420 de janvier-février 1977 et 1619 de décembre 1979 (M).

60-31, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : 662 de décembre 1965.

60-32, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : 663 de décembre 1965.

60-33, Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées : 1032 de mai 1971.

60-41, Canalisations en polychlorure de vinyle chloré P.V.C.C., évacuation d'eaux usées : 1209 d'octobre 1973.

61. Gaz.

61-1, Installations de gaz : 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978.

63. Vide-ordures.

63-1, Installations de vide-ordures : 1518 de juillet-août 1978.

65. Chauffage.

Installations de chauffage central : 336 de février 1960.

65-11, Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.

65-3, Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : 794 d'avril 1968.

70. Installations électriques.

70-1, Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : 724 de décembre 1966 et suppléments d'août 1967 et d'octobre 1967.

70-2, Installations électriques des bâtiments à usage collectif, bureaux et assimilés, blocs sanitaires et garages : 1176 d'avril 1973.

81. Ravalement.

81-1, Ravalement-maçonnerie : 329 de décembre 1959.

90. Equipement de cuisine.

90-1, Equipement de cuisine : 1026 d'avril 1971.

95. Entretien des bâtiments.

95-1, Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l'entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en oeuvre.
1360 de janvier-février 1976.

(1) Reproduit dans la brochure Marchés publics, n° 2015 (1980), en vente à la direction des Journaux officiels.

(2) Ce fascicule porte désormais la référence C.C. 0 dans la classification de la commission centrale des marchés et correspond à l'ancienne référence T.I.G. 77-211 des Journaux officiels.

(*) Ce cahier des charges D.T.U. est annulé et remplacé par le cahier des charges D.T.U., n° 40-21, en ce qui concerne les tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement.

2. - Règles de calcul D.T.U.

ALUMINIUM :

Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage d'aluminium (AL) : C.S.T.B. juillet 1976 et juillet 1977.

BETONS DIVERS :

Règles de calcul simplifiées pour les parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20-11) : C.S.T.B. 1530 d'octobre 1978, 1549 de décembre 1978 et 1569 de mai 1979.

Règles de calcul des parois et murs en béton banché (D.T.U. 23-1) : C.S.T.B. 1359 de janvier-février 1976.

CUVELAGE :

Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage (D.T.U. 14-1) :
C.S.T.B. 1333 de septembre 1975.

CHEMINEES :

Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel : C.S.T.B. 1354 de décembre 1975.

CHARPENTES EN BOIS :

Règles de calcul des charpentes en bois (CB 71) : Eyrolles 1975.

CONSTRUCTIONS METALLIQUES :

Règles de calcul des constructions en acier (CM 66) :
Eyrolles.

FEU :

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton (F.B.) : C.S.T.B. 1270 d'octobre 1974 et 1309 d'avril 1975.

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) : C.S.T.B. 1411 de décembre 1976 et 1554 de janvier-février 1979.

FONDATIONS :

Règles pour le calcul des fondations superficielles (D.T.U. 13-1) : C.S.T.B. 784 de février 1968.

NEIGE ET VENT :

Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (NV 65) : Eyrolles C.S.T.B. décembre 1976.

SECURITE DES CONSTRUCTIONS :

Justification par le calcul de la sécurité des constructions. Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier (N) : C.S.T.B. 1564 d'avril 1979 (N).

SEISMES :

Règles parasismiques 1969 (PS 69) : Eyrolles octobre 1970.

THERMIQUE :

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction (Th-K 77) : C.S.T.B. 1478 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.

Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments (Th titre II) : C.S.T.B. février 1975.

Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G 1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation (Th-G 77) : C.S.T.B. 1479 de novembre 1977 et 1512 de juin 1978.