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Article Annexe IV AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/04/1980 au 01/12/1980 (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)

a) Installations de génie climatique (installations de chauffage d'ambiance des locaux non industriels et de production d'eau chaude), décret n° 77-1158 du 1er octobre 1978 (publication T.I.G. n° 77-211 des Journaux officiels) ;

b) Cahier des charges et règles de calcul des documents techniques unifiés (D.T.U.).

1. Cahiers des charges D.T.U.

n° 11.1 Sondage des sols de fondation : n° 828 de décembre 1968.

n° 12 Terrassement pour le bâtiment : n° 574 de juin 1964.

n° 13.1 Fondations superficielles : n° 783 de février 1968.

n° 13.2 (M) Fondations profondes : n° 1508 de juin 1978 (M) et 1542 de novembre 1978 (M).

n° 14.1 Travaux de cuvelage : n° 1333 de septembre 1975 et 1428 de mars 1977.

n° 20 Maçonnerie et bétons : n° 757 d'août 1967, 975 de juillet-août 1970 et 1431 de mars 1977.

n° 23.1 Parois et murs en béton banché : n° 1359 de janvier-février 1976.

n° 23.2 Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins :
n° 272 de septembre 1958.

n° 23.3 Béton caverneux à granulats lourds avec éléments fins :
n° 322 d'octobre 1959.

n° 23.6 Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins : n° 432 de février 1962.

n° 24.1 Fumisterie : n° 1365 de mars 1976.

n° 25.1 (M) Enduits intérieurs en plâtre : n° 1327 de juillet-août 1975 et 1501 de mai 1978 (M).

n° 25.221 Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre :
n° 353 de juin 1960.

n° 25.222 Plafonds fixés : n° 343 d'avril 1960.

n° 25.231 Plafonds suspendus en éléments de terre cuite : n° 313 d'ao^ut 1959.

n° 25.232 Plafonds suspendus en plaques de plâtre : n° 343 d'avril 1960.

n° 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie : n° 1269 d'octobre 1974 et 1413 de décembre 1976.

n° 25.51 Plafonds en staff : n° 983 de septembre 1970 et 1263 de septembre 1974.

n° 26.1 (M) Enduits aux mortiers de liants hydrauliques : n° 1523 de septembre 1978 (M) et 1544 de novembre 1978 (M).

n° 30 Charpentes et escaliers en bois : n° 164 de mars 1953.

n° 31.2 Maisons traditionnelles à ossature en bois : n° 1112 de juin 1972.

n° 32.1 Charpente en acier : n° 575 de juin 1964.

n° 32.2 Charpente en alliage d'aluminium : n° 741 d'avril 1974, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973.

n° 36.1 Menuiserie en bois : n° 698 de juin 1966.

n° 37.1 Menuiseries métalliques : n° 1025 d'avril 1971 et 1182 de mai 1973.

n° 39.1 Vitrerie : n° 793 d'avril 1968, 1120 de juillet-août 1972 et 1477 de novembre 1977.

n° 39.4 Miroiterie et vitrerie en verre épais : n° 1432 de mars 1977 et 1461 de septembre 1977.

n° 40.11 Couvertures en ardoises : n° 1418 de janvier-février 1977.

n° 40.12 Couverture en ardoises d'amiante-ciment : n° 1419 de janvier-février 1977.

n° 40.14 Couverture en bardeaux bitumés : n° 1444 de mai 1977.

n° 40.2 Couverture en tuiles à emboîtement ou en tuiles canal :
n° 723 de décembre 1966 et supplément d'avril 1968.

n° 40.23 Couverture en tuiles plates de terre cuite : n° 1438 d'avril 1977.

n° 40.31 Couverture en plaques ondulées amiante-ciment : n° 802 de juin 1968.

n° 40.32 Couverture en plaques ondulées métalliques : n° 742 d'avril 1967.

n° 40.34 Couverture en plaques ondulées polyester renforcé aux fibres de verre : n° 743 d'avril 1967.

n° 40.41 Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en zinc : n° 630 de juin 1965 et 1289 de décembre 1974.

n° 40.42 Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en aluminium : n° 631 de juin 1965.

n° 40.43 Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en acier galvanisé : n° 632 de juin 1965.

n° 40.44 Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en acier inoxydable : n° 633 de juin 1965 et 1139 d'octobre 1972.

n° 40.45 Couverture par grands éléments en feuilles et bandes en cuivre : n° 634 de juin 1965.

n° 43 Etanchéité des toitures : n° 1353 de décembre 1975 et 1460 de septembre 1977.

n° 51.1 Parquets et planchers traditionnels en bois : n° 514 de juin 1963, 966 de juin 1970 et 1040 de juin 1971.

n° 51.2 Parquets mosaïques collés : n° 515 de juin 1963 et 1042 de juin 1971.

n° 52.1 Revêtements de sol scellés : n° 1208 d'octobre 1973 et 1454 de juillet-août 1977.

n° 53 Revêtements de sol linoléum : n° 286 de juin 1958.

n° 55 Revêtements muraux scellés : n° 391 d'avril 1961.

n° 58.1 Plafonds suspendus : n° 1339 d'octobre 1975.

n° 59.1 (N) Travaux de peinturage : n° 1543 de novembre 1978 (N).

n° 60.1 Plomberie sanitaire : n° 321 d'octobre 1959, 883 de juillet-août 1969, 895 de septembre 1969 et 1420 de janvier-février 1977.

n° 60.31 Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, eau froide avec pression : n° 662 de décembre 1965.

n° 60.32 Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, descentes d'eaux pluviales : n° 663 de décembre 1965.

n° 60.33 Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié, évacuation d'eaux usées : n° 1032 de mai 1971.

n° 60.41 Canalisations en polychlorure de vinyle chloré (p.c.v.c.), évacuation d'eaux usées : n° 1209 d'octobre 1973.

n° 61.1 (M) Installations de gaz : n° 699 de juin 1966, 1124 de juillet-août 1972 et 1509 de juin 1978 (M).

n° 63.1 (N) Vide-ordures : n° 1518 de juillet-août 1978 (N).

n° 65 Installations de chauffage central : n° 336 de février 1960.

n° 65.11 Dispositifs de sécurité des installations de chauffage central : n° 1161 de janvier-février 1973 et 1210 d'octobre 1973.

n° 65.3 Installations de sous-stations d'échange à eau chaude sous pression : n° 794 d'avril 1968.

n° 70.1 Installations électriques des bâtiments à usage d'habitation : n° 724 de décembre 1966 et suppléments d'août 1967 et d'octobre 1967.

n° 70.2 Installations électriques des bâtiments à usage collectif : n° 1176 d'avril 1973.

n° 81.1 Ravalement, maçonnerie : n° 329 de décembre 1959.

n° 90.1 Equipement de cuisine : n° 1026 d'avril 1971.

n° 95.1 Entretien des façades par nacelles suspendues mues mécaniquement : n° 1360 de janvier-février 1976.

2. Règles de calcul D.T.U.

Règles de calcul des constructions en acier (CM 66) : éditions Eyrolles.

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé (BA 68) : éditions Eyrolles.

Règles de conception et de calcul des charpentes en alliages d'aluminium et additif n° 1 (A L) : éditions C.S.T.B., juillet 1977.

Règles de calcul des charpentes en bois (CB 71) : éditions Eyrolles.

Règles pour le calcul des fondations superficielles (D.T.U. 13.1.) : cahiers C.S.T.B., n° 784, janvier 1968.

Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (N V 65) : éditions Eyrolles, décembre 1976.

Règles parasismiques 1969 (P S 69) : éditions Eyrolles, octobre 1970.

Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel : cahier C.S.T.B., n° 1354, décembre 1975.

Règles de calcul des caractéristiques utiles des parois de construction (Th K 77) : cahier C.S.T.B., n° 1478, novembre 1977.

Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments (Th. titre II) : éditions C.S.T.B., février 1975.

Règles de calcul du coefficient G des logements et autres locaux d'habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que les bâtiments d'habitation (Th G 77) : cahiers C.S.T.B., n° 1479, novembre 1977.

Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton et additif n° 1 (FB) : cahiers C.S.T.B., n° 1270, octobre 1974 ; n° 1309, avril 1975.

Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (Méthodologie de caractérisation des produits de protection) (M) : cahiers C.S.T.B., n° 1411, décembre 1976 et n° 1554 janvier/février 1979 (M).

Règles de calcul applicables aux parties immergées de bâtiment en béton armé ou précontraint recevant un cuvelage (D.T.U. 14.1).
cahiers C.S.T.B., n° 1333, septembre 1975.

Règles de calcul des parois et murs en maçonnerie (D.T.U. 20.11) (M) : cahiers C.S.T.B., n° 1530, octobre 1978 (M) et n° 1549, décembre 1978 (M) et n° 1569 mai 1979 (M).

Règles de calcul des parois et murs en béton banché (D.T.U. 23.1) : cahiers C.S.T.B., n° 1359, janvier-février 1976.

(1) Les fascicules modifiés (art. 2 du décret) sont signalés par la lettre "M".

Les fascicules nouvellement approuvés (art. 3 du décret) sont signalés par la lettre "N".

(2) Les cahiers des charges D.T.U. sont tous en vente au centre scientifique et technique du bâtiment (C.S.T.B.), 4, avenue du Recteur-Poincaré, 75016 Paris.

(3) Certaines règles de calcul D.T.U. sont publiées dans les cahiers du C.S.T.B., d'autres sous la forme de fascicules des Editions Eyrolles.