Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe II AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
4, titre II ([*), Armatures en acier à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post tension (1) :
numéro spécial 73-81 bis du B.O.T.P.
4, titre III (*]), Aciers laminés pour constructions métalliques (2) : numéro spécial 75-68 bis du B.O.E.L., brochure n° 2004 des Journaux officiels.
35 ([*), Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs :
numéro spécial 78-3 bis du B.O.E.C.V. et T..
61, titre VI (*][*), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé : numéro spécial 70-93 bis du B.O.E.L..
62, titre 1er, section I (*][*), Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées B.A.E.L. : numéro spécial 79-48 bis du B.O.E. C.V. et T..
70 (*]), Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes (3) :
numéro spécial 79-11 bis du B.O.E. C.V. et T..
71 ([**]), Fourniture et pose de canalisations d'eau, accessoires et branchements : numéro spécial 79-49 bis du B.O.E. C.V. et T..
(*) Fascicules approuvés par des décrets antérieurs au décret n° 79-923 du 16 octobre 1979.
(**) Fascicules approuvés ou modifiés par le décret n° 79-923 du 16 octobre 1979.
(1) L'article 4 du décret n° 73-439 du 26 mars 1973, article maintenu en vigueur par l'article 7 du décret n° 79-923 du 16 octobre 1979, instaure une procédure d'agrément, de vérification et de contrôle des armatures.
(2) L'article 4 du décret n° 75-777 du 24 juillet 1975, article maintenu en vigueur par l'article 7 du décret n° 79-923 du 16 octobre 1979, instaure une procédure d'agrément, de vérification et de contrôle des aciers laminés.
(3) Les articles 3 et 4 du décret n° 78-1078 du 2 octobre 1978, articles maintenus en vigueur par le décret n° 79-923 du 16 octobre 1979, instaurent une procédure d'agrément, de vérification et de contrôle des canalisations d'assainissement. Nota - Les numéros spéciaux des bulletins officiels (B.O.T.P., B.O.E.L. et B.O.E.C.V. et T.) et les brochures mentionnées sont en vente à la direction des journaux officiels, 26, rue Desaix, 75732 Paris CEDEX 15, tél. :
578-61-39. (B.O.T.P. : Bulletin officiel du ministère des travaux publics ; B.O.E.L. : Bulletin officiel du ministère de l'équipement et du logement ; B.O.E.C.V. et T. : Bulletin officiel du ministère de l'environnement et du cadre de vie et du ministère des transports).