Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe II AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Fascicules communs aux marchés de travaux publics et aux marchés de travaux de bâtiment.
a) Fascicules provenant du C.C.T.G. Travaux publics.
35, Travaux d'espaces verts d'aires de sports et de loisirs :
n° 77-1112 du 1er septembre 1977 (1).
70, Canalisations d'assainissement et ouvrages annexes :
n° 78-1078 du 2 octobre 1978 (3).
b) Fascicules de l'ancien C.P.C. Travaux publics ayant été introduits dans le C.C.T.G. Travaux de bâtiment par le décret n° 78-667 du 28 juin 1978.
4, titre II, Armatures en acier à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post tension :
n° 73-439 du 26 mars 1973 (2).
4, titre III, Aciers laminés pour constructions métalliques :
n° 75-777 du 24 juillet 1975 (2).
F61, titre VI, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé : n° 68-340 du 4 avril 1968, modifié par le décret n° 70-505 du 5 juin 1970 (1).
c) Fascicules approuvés par le présent décret (art. 4).
62, titre Ier, section I, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé, suivant la méthode des états limites, dénommées B.A.E.L.
71, Fourniture et pose de canalisation d'eau, accessoires et branchements.
(1) Décret abrogé par le présent décret (art. 7).
(2) Décret abrogé par le présent décret (art. 7), sauf en ce qui concerne l'article 4, relatif aux procédures d'agrément, de vérification et de contrôle.
(3) Décret abrogé par le présent décret (art. 7), sauf en ce qui concerne les articles 4 et 5 relatifs aux procédures d'agrément, de vérification et de contrôle.