Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
2 ([**][*), Terrassements généraux : numéro spécial 79-15 bis du B.O.E.C.V. et T..
28 (*]), Chaussées en béton de ciment : numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..
34 ([**]), Travaux forestiers de boisement : numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..
([*) Fascicule approuvé par un décret antérieur au décret n° 79-923 du 16 octobre 1979.
(*][*) Fascicule approuvé par décret n° 79-923 du 16 octobre 1979.
(*][**]) Fascicule modifié par le présent décret (art. 1er, annexe I).