Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe III AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
2 (), Chaussées en béton de ciment : numéro spécial 78-51 ter du B.O.E.C.V. et T..
34 (), Travaux forestiers de boisement : numéro spécial 79-47 ter du B.O.E.C.V. et T..
() Fascicule modifié par le présent décret (art. 1er, annexe I).