Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article Annexe III AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Fascicules spécifiques aux marchés de travaux publics.
a) Fascicules provenant de l'ancien C.C.T.G. - Marchés de travaux publics passés au nom de l'Etat.
Numéro : 2.
Objet : Terrassements généraux.
Décret qui a rendu le fascicule obligatoire aux marchés de l'Etat : n° 79-190 du 20 février 1979 (1).
Numéro : 28.
Objet : Chaussées en béton de ciment.
Décret qui a rendu le fascicule obligatoire aux marchés de l'Etat : n° 78-960 du 9 août 1978 (1).
b) Fascicule approuvé par le présent décret (art. 4).