Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Article 3 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Décret n°79-923 du 16 octobre 1979 INSTITUANT UN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX ET APPROUVANT OU MODIFIANT DIVERS FASCICULES)
Sont approuvés, en tant que fascicules du C.C.T.G. applicables aux marchés de travaux de bâtiment passés au nom de l'Etat, les fascicules suivants, tels qu'ils figurent dans les publications dont les références sont indiquées dans l'annexe IV au présent décret :
Le cahier des charges D.T.U. 59-1 (Travaux de peinturage), qui se substitue à la partie Cahier des charges D.T.U. 59 relative aux travaux de peinture et au cahier des charges D.T.U. 81-2 (Ravalement peinture) ;